Conditions générales de vente
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les ventes de produits proposées sur la boutique en ligne HANABI BOUGIES, accessible à l'adresse [www.hanabibougies.com].
Toute commande passée sur la boutique implique l'acceptation préalable et sans réserve des présentes CGV.
1. Identification du vendeur
La boutique HANABI BOUGIES est exploitée par :
HANABI BOUGIES
Nom / prénom ou dénomination sociale : ANDRIEU OCÉANE
Statut juridique : ENTREPRISE INDIVIDUELLE
Adresse : 82000 MONTAUBAN
SIRET : 91366543600014
E-mail : hanabicoffee.ona@gmail.com
2. Produits
HANABI BOUGIES propose notamment :
- des bougies personnalisées ;
- des bougies issues des collections de la marque ;
- des goodies personnalisés ;
- des goodies non personnalisés.
Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible.
En raison du caractère artisanal de certaines créations, de légères différences de couleur, de texture, de finition ou d'apparence peuvent exister entre deux produits.
Ces variations, lorsqu'elles restent mineures et n'affectent pas la qualité ou l'utilisation normale du produit, ne constituent pas un défaut.
Les photographies présentées sur la boutique sont destinées à illustrer les produits. L'affichage des couleurs pouvant varier selon les écrans et appareils utilisés, de légères différences de rendu peuvent être constatées.
3. Produits personnalisés
Pour toute commande personnalisée, le client est responsable des informations transmises à HANABI BOUGIES, notamment :
- prénom ;
- nom ;
- texte ;
- date ;
- orthographe ;
- choix de couleur ;
- motif ;
- toute autre information nécessaire à la réalisation de la personnalisation.
Le client doit vérifier attentivement les informations fournies avant de valider sa commande.
HANABI BOUGIES ne pourra être tenue responsable d'une erreur résultant d'informations incorrectes fournies par le client.
Une fois la préparation d'une commande personnalisée commencée, aucune modification ne pourra être garantie.
4. Commande
Le client sélectionne les produits qu'il souhaite acheter et les ajoute à son panier.
Avant de confirmer sa commande, le client peut vérifier les produits sélectionnés, les quantités, les informations de personnalisation ainsi que l'adresse de livraison.
La validation définitive de la commande entraîne :
- l'acceptation des présentes CGV ;
- l'acceptation du prix indiqué ;
- l'obligation de paiement de la commande.
Une confirmation de commande est envoyée au client par voie électronique à l'adresse indiquée lors de la commande.
HANABI BOUGIES se réserve le droit de refuser ou d'annuler une commande en cas de problème de paiement, de suspicion de fraude ou de toute autre situation légitime.
5. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros.
Le prix applicable est celui affiché sur la boutique au moment de la validation de la commande.
Les frais de livraison ne sont pas nécessairement inclus dans le prix du produit et sont indiqués séparément avant la validation définitive de la commande.
HANABI BOUGIES se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toute modification de prix ne sera toutefois pas applicable à une commande déjà validée.
6. Paiement
Le paiement est effectué : les moyens de paiement proposés sur la boutique au moment de la commande.
La commande est considérée comme validée après confirmation du paiement.
En cas d'échec ou de refus du paiement, la commande pourra ne pas être validée ou pourra être annulée.
7. Préparation des commandes
Les commandes sont préparées avec soin.
Les produits personnalisés peuvent nécessiter un délai de préparation supplémentaire en raison du travail de personnalisation.
Le délai de préparation indicatif est de [2 à 10 jours ouvrés] avant expédition.
Ce délai ne comprend pas le délai de transport.
En période de forte activité, les délais de préparation peuvent exceptionnellement être prolongés. Le client en sera informé lorsque cela est nécessaire.
8. Livraison
Les commandes sont expédiées à l'adresse renseignée par le client lors de la commande.
Les modes de livraison disponibles ainsi que leurs tarifs sont indiqués lors du processus de commande.
HANABI BOUGIES propose notamment, selon les options disponibles :
- Mondial Relay.
Le client est responsable de l'exactitude de son adresse de livraison.
En cas d'adresse incorrecte ou incomplète ayant entraîné le retour du colis, les frais liés à une éventuelle nouvelle expédition pourront être facturés au client.
Pour davantage d'informations, le client peut consulter la Politique d'expédition disponible sur la boutique.
9. Réception d'un colis endommagé
Les bougies étant des produits fragiles, HANABI BOUGIES apporte une attention particulière à leur emballage.
En cas de réception d'un colis présentant des dommages importants, le client est invité à conserver l'emballage et à prendre des photographies du colis avant son ouverture lorsque cela est possible.
Si le produit est endommagé, le client doit contacter HANABI BOUGIES à hanabicoffee.ona@gmail.com en indiquant son numéro de commande et en joignant des photographies :
- du colis extérieur ;
- de l'emballage intérieur ;
- du produit endommagé.
Ces éléments permettront d'étudier la réclamation et, lorsque nécessaire, d'effectuer les démarches auprès du transporteur.
10. Droit de rétractation
Produits personnalisés
Conformément à l'exception prévue pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés, les bougies et goodies personnalisés ne bénéficient pas du droit légal de rétractation lorsque les conditions de cette exception sont réunies.
Aucun retour ou échange ne pourra donc être accepté au titre du droit de rétractation pour ces produits.
Cette disposition ne prive toutefois pas le client de ses droits en cas de défaut, de non-conformité ou de mise en œuvre d'une garantie légale.
Produits non personnalisés
Pour les bougies de collection et goodies non personnalisés vendus à distance, le consommateur dispose en principe d'un délai légal de rétractation de 14 jours à compter de la réception du produit, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
Les modalités sont détaillées dans la Politique de retour et de remboursement.
11. Garanties légales
Les produits vendus par HANABI BOUGIES bénéficient des garanties légales applicables, notamment :
- la garantie légale de conformité ;
- la garantie légale contre les vices cachés.
Ces garanties s'appliquent indépendamment de toute politique commerciale de retour.
Pour exercer ses droits, le client peut contacter HANABI BOUGIES à hanabicoffee.ona@gmail.com, en précisant le problème rencontré et en fournissant les informations permettant d'identifier la commande.
12. Utilisation et sécurité des bougies
Les bougies doivent être utilisées conformément aux consignes de sécurité fournies avec le produit.
Il est notamment recommandé de :
- ne jamais laisser une bougie allumée sans surveillance ;
- tenir la bougie éloignée des objets inflammables ;
- la placer sur une surface stable et adaptée ;
- tenir la bougie hors de portée des enfants et des animaux ;
- respecter les recommandations concernant la durée de combustion et l'entretien de la mèche.
HANABI BOUGIES ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d'une utilisation non conforme aux consignes de sécurité fournies avec le produit.
13. Fraude et fausses déclarations
Toute déclaration volontairement mensongère concernant l'état, la réception ou la conformité d'un produit dans le but d'obtenir frauduleusement un remboursement, un remplacement ou tout autre avantage est interdite.
Cela comprend notamment la présentation de photographies générées ou volontairement falsifiées, y compris au moyen d'outils d'intelligence artificielle, afin de faire croire à un dommage ou à une non-conformité inexistante.
En cas de fraude avérée ou de tentative de fraude, HANABI BOUGIES se réserve le droit de refuser toute demande injustifiée et de prendre toute mesure légale appropriée, pouvant notamment inclure une action judiciaire.
Des justificatifs complémentaires pourront être demandés afin de vérifier la réalité d'un dommage ou d'une non-conformité.
14. Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, créations, illustrations, logos, designs, vidéos et autres contenus présents sur la boutique HANABI BOUGIES sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, copie, modification, diffusion ou exploitation commerciale sans autorisation préalable est interdite.
15. Données personnelles
Les données personnelles collectées lors d'une commande sont utilisées notamment afin de permettre :
- le traitement de la commande ;
- le paiement ;
- la préparation ;
- la livraison ;
- le service client.
Le traitement des données personnelles est effectué conformément à la réglementation applicable, notamment au RGPD.
Pour plus d'informations, le client peut consulter la Politique de confidentialité de la boutique.
16. Réclamations et médiation
Pour toute question ou réclamation, le client peut contacter HANABI BOUGIES à :
En cas de litige, le client est invité à contacter HANABI BOUGIES en priorité afin de rechercher une solution amiable.
Lorsque les conditions légales sont réunies, le consommateur peut également recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
17. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, les parties rechercheront prioritairement une solution amiable.
À défaut de résolution amiable, les règles de compétence des juridictions applicables aux consommateurs seront respectées.